Mentions Légales

Éditeur

Plus jamais seul 

Siret : 845159599 00016

Siège social :  17 Rue Marcel Cerdan – 33510 Andernos-les-Bains.

N° de téléphone : 07 85 76 73 55

Directeur de la publication

Patrick Douté

Hébergeur : OVH

SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Confidentialité

Le site pjs33 n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à Plus jamais seul, 17 Rue Marcel Cerdan – 33510 Andernos-les-bains

Utilisation de cookies

La navigation sur le site www.pjs33.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Liens hypertexte

Patrick Douté ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle

Patrick Douté est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site pjs33.fr.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle faite sans le consentement de Patrick Douté constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

Patrick Douté est titulaire des droits sur le logo et sur la charte graphique. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces éléments constitue également une contrefaçon pénalement sanctionnée.